Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année

Retrouvez les délibérations de Metz-en-Couture classées par années

Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
décembre2023 :
Publié le 09 février 2024

CM-D2023-04-12/04 Avis sur Devis

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-04-12/03 Avis sur les demandes de subventions

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-04-12/02 Avis sur financement couverture

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-04-12/01 Avis sur l’organisation de l’arbre de Noël

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novembre2023 :
Publié le 09 février 2024

CM-D2023-23-10/10 Avis sur l’indemnité allouée aux comptables publics pour la confection des documents budgétaires

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-23-10/08 Avis sur la fourniture gaz des chaufferies école et salle des fêtes

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-23-10/09 Avis sur la demande de l’école Jules Ferry pour l’achat de livres de loisirs

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-23-10/07 Avis sur un devis pour le remplacement du portail de la salle des fêtes

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-23-10/06 Avis sur un devis pour l’abattage d’un arbre

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-23-10/05 Avis relatifs à l'adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-23-10/04 Avis sur l’indemnité allouée aux comptables publics pour la confection des documents budgétaires

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-23-10/03 Avis sur la proposition de convention Fibre Optique NGE INFRANET

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-23-10/02 Avis sur la convention pour la création de l’agence postale communale

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-23-10/01 Avis sur le lancement de la consultation voirie-borduration (tranches fermes et conditionnelles)

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septembre2023 :
Publié le 09 février 2024

CM-D2023-11-09/07 Avis sur le remplacement du plateau de tonte porté

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-11-09/06 Avis sur une prime de mariage pour l’un de nos agents

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-11-09/05 Avis sur le remplacement d’une table de pique-nique

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-11-09/04 Avis sur le versement des subventions aux associations

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-11-09/03 Avis sur la demande de subvention auprès de la région Aide à la signalisation et à la mise en sécurité des points d’arrêt des transports scolaires et interurbains

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-11-09/02 Avis de délibération instaurant le compte épargne-temps

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Publié le 09 février 2024

CM-D2023-11-09/01 Avis la délibération portant modification de la durée hebdomadaire d’un emploi (Modification supérieure à 10% du temps de travail)

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juin2023 :
Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-06-02 - Avis sur le contrat pour l'animation du bal public

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Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-06-01 - Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

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mai2023 :
Publié le 26 juillet 2023

CM-D2023-05-05 - Avis sur le devis SAS ATJ Services

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