Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année

Retrouvez les délibérations de Metz-en-Couture classées par années

Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
décembre2022 :
Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-12-07 - Décision modificative du budget
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Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-12-05 - Avis sur la signature d’une convention avec le Centre de Gestion
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Publié le 25 juillet 2023
CM_D2022-12-02 - Avis sur la demande de subvention DSIL
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Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-12-10 - Avis sur des devis
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Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-12-08 - Avis sur un renouvellement CDD
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Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-12-09 - convention de passage Enedis ATC France
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Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-12-03 - Avis sur la demande de subvention DETR
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Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-12-01 - Avis sur l’appel d’offre réalisé pour la réalisation de l’aménagement de ralentisseurs pour 3 entrées…
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Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-12-06 - Décision modificative du budget
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Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-12-04 - Avis sur la création d’une agence postale communale
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novembre2022 :
Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-11-06 - Avis sur le recrutement de vacataires
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Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-11-04 Avis sur la gratification de fin d’année aux personnels
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Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-11-03 - Avis spectacle de fin d'année
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Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-11-01 - Avis sur une demande d’emplacement cavurnes
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Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-11-02 - Avis sur la réservation de la cantine d'un agent communal
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Publié le 25 juillet 2023
CM-D2022-11-05 - Avis d'aide financière
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septembre2022 :
Publié le 24 juillet 2023
CM-D2022-09-09 - Création de poste temporaire
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Publié le 24 juillet 2023
CM-D2022-09-08 - Avis sur le dépôt d’un dossier DETR2023
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Publié le 24 juillet 2023
CM-D2022-09-07 - Avis sur le dépôt d’un dossier Fonds de Concours
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Publié le 24 juillet 2023
CM-D2022-09-06 - Avis sur le dépôt d’un dossier MMU
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Publié le 24 juillet 2023
CM-D2022-09-05 - Avis sur le dépôt d’un dossier OSMOC
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Publié le 24 juillet 2023
CM-D2022-09-04 - Avis sur le dépôt d’un dossier Amende de Police
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Publié le 24 juillet 2023
CM-D2022-09-03 - Avis sur l'enquête CCSA rénovation énergétique
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Publié le 24 juillet 2023
CM-D2022-09-01 - Renouvellement des membres du bureau AFR
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