Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année
2024 :
Publié le 20 septembre 2024

Liste des délibérations du conseil - 9 septembre 2024

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Publié le 20 septembre 2024

Procès-verbal du Conseil - 8 juillet 2024

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Publié le 20 septembre 2024

Liste des délibérations du conseil - 8 juillet 2024

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Publié le 10 juin 2024

Liste des délibérations du conseil - 27 mai 2024

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Publié le 20 septembre 2024

Procès-verbal du Conseil - 27 mai 2024

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Publié le 24 mai 2024

Liste des délibérations du conseil - 08 avril 2024

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Publié le 24 mai 2024

Procès-verbal du Conseil - 04 mars 2024

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Publié le 09 février 2024

Liste des délibérations du conseil - 22 janvier 2024

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Publié le 24 mai 2024

Procès-verbal du Conseil - 22 janvier 2024

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2023 :
Publié le 09 février 2024

Procès-verbal du conseil - 4 décembre 2023

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Publié le 09 février 2024

Liste des délibérations du conseil - 04 décembre 2023

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Publié le 09 février 2024

Liste des délibérations du conseil - 22 janvier 2024

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Publié le 09 février 2024

Procès-verbal du conseil - 23 octobre 2023

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Publié le 27 octobre 2023

Liste des délibérations du conseil - 23 octobre 2023

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Publié le 24 octobre 2023

Procès-verbal du conseil - 11 septembre 2023

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Publié le 18 septembre 2023

Liste des délibérations du conseil - 11 septembre 2023

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Publié le 12 septembre 2023

Procès-verbal du conseil - 26 juin 2023

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Publié le 25 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil - 26 juin 2023

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Publié le 26 juillet 2023

Procès-verbal du conseil - 09 juin 2023

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Publié le 25 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil - 09 juin 2023

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Publié le 26 juillet 2023

Procès-verbal du conseil - 15 mai 2023

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Publié le 25 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil - 15 mai 2023

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Publié le 08 juin 2023

Procès-verbal du conseil - 30 mars 2023

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Publié le 25 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil - 30 mars 2023

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