Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année
2016 :
Publié le 11 décembre 2016

Procès-verbal du conseil - 19 octobre 2016

Compre rendu du 19 Octobre 2016
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Publié le 25 octobre 2016

Procès-verbal du conseil - 07 septembre 2016

Compte rendu du conseil du 07 septembre 2016
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Publié le 17 septembre 2016

Procès-verbal du conseil - 03 août 2016

compte rendu du conseil du 03 aout 2016
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Publié le 17 septembre 2016

Procès-verbal du conseil - 06 juillet 2016

compte rendu du conseil du 06 juillet 2016
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Publié le 17 septembre 2016

Procès-verbal du conseil - 25 mai 2016

compte rendu du conseil du 25 mai 2016
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Publié le 31 mai 2016

Procès-verbal du conseil - 13 avril 2016

Comptes Rendus du Conseil Municipal du 13 avril 2016
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Publié le 04 mai 2016

Procès-verbal du conseil - 03 février 2016

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2015 :
Publié le 04 mai 2016

Procès-verbal du conseil - 04 octobre 2015

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Publié le 04 mai 2016

Procès-verbal du conseil - 16 septembre 2015

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