Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année
2022 :
Publié le 25 juillet 2023
Liste des délibérations du conseil - 24 mai 2022
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Publié le 19 juin 2022
Procès-verbal du conseil - 08 avril 2022
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Publié le 25 juillet 2023
Liste des délibérations du conseil - 08 avril 2022
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Publié le 10 avril 2022
Procès-verbal du conseil - 8 mars 2022
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Publié le 25 juillet 2023
Liste des délibérations du conseil - 08 mars 2022
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Publié le 11 mars 2022
Procès-verbal du conseil - 25 janvier 2022
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Publié le 27 janvier 2022
Procès-verbal du conseil - 30 novembre 2021
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Publié le 25 juillet 2023
Liste des délibérations du conseil - 25 janvier 2022
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2021 :
Publié le 17 décembre 2021
Procès-verbal du conseil - 19 octobre 2021
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Publié le 17 décembre 2021
Procès-verbal du conseil - 7 septembre 2021
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Publié le 15 septembre 2021
Procès-verbal du conseil - 06 Juillet 2021
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Publié le 09 juillet 2021
Procès-verbal du conseil - 25 mai 2021
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Publié le 26 mai 2021
Procès-verbal du conseil - 06 avril 2021
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Publié le 17 avril 2021
Procès-verbal du conseil - 23 février 2021
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Publié le 27 février 2021
Procès-verbal du conseil - 12 janvier 2021
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Publié le 14 janvier 2021
Procès-verbal du conseil - 24 novembre 2020
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2020 :
Publié le 29 novembre 2020
Procès-verbal du conseil - 13 octobre 2020
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Publié le 15 octobre 2020
Procès-verbal du conseil - 08 septembre 2020
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Publié le 24 septembre 2020
Procès-verbal du conseil - 03 juillet 2020
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Publié le 11 septembre 2020
Procès-verbal du conseil - 21 juillet 2020
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Publié le 01 juillet 2020
Procès-verbal du conseil - 16 juin 2020
Compte-rendu du 16 juin 2020
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Publié le 27 juin 2020
Procès-verbal du conseil - 03 mars 2020
Compte-rendus du 3 mars 2020
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Publié le 04 mars 2020
Procès-verbal du conseil - 30 janvier 2020
Compte-rendus du 30 janvier 2020
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Publié le 03 février 2020
Procès-verbal du conseil - 22 octobre 2019
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