Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année
2025 :
Publié le 16 décembre 2025
Procès-verbal du Conseil - 20 octobre 2025
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Publié le 06 octobre 2025
Procès-verbal du Conseil - 7 juillet 2025
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Publié le 06 octobre 2025
Procès-verbal du Conseil - 22 mai 2025
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Publié le 21 octobre 2025
Procès-verbal du Conseil - 8 septembre 2025
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Publié le 30 mai 2025
Procès-verbal du Conseil - 19 mai 2025
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Publié le 30 mai 2025
Procès-verbal du Conseil - 7 avril 2025
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Publié le 28 février 2025
Procès-verbal du Conseil - 13 janvier 2025
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Publié le 30 mai 2025
Procès-verbal du Conseil - 24 février 2025
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2024 :
Publié le 17 décembre 2024
Liste des délibérations du conseil - 2 décembre 2024
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Publié le 17 décembre 2024
Procès-verbal du Conseil - 21 octobre 2024
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Publié le 17 décembre 2024
Procès-verbal du Conseil - 9 septembre 2024
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Publié le 20 septembre 2024
Liste des délibérations du conseil - 9 septembre 2024
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Publié le 20 septembre 2024
Procès-verbal du Conseil - 8 juillet 2024
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Publié le 20 septembre 2024
Liste des délibérations du conseil - 8 juillet 2024
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Publié le 10 juin 2024
Liste des délibérations du conseil - 27 mai 2024
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Publié le 20 septembre 2024
Procès-verbal du Conseil - 27 mai 2024
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Publié le 24 mai 2024
Liste des délibérations du conseil - 08 avril 2024
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Publié le 24 mai 2024
Procès-verbal du Conseil - 04 mars 2024
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Publié le 09 février 2024
Liste des délibérations du conseil - 22 janvier 2024
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Publié le 24 mai 2024
Procès-verbal du Conseil - 22 janvier 2024
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2023 :
Publié le 09 février 2024
Procès-verbal du conseil - 4 décembre 2023
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Publié le 09 février 2024
Liste des délibérations du conseil - 04 décembre 2023
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Publié le 09 février 2024
Liste des délibérations du conseil - 22 janvier 2024
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Publié le 09 février 2024
Procès-verbal du conseil - 23 octobre 2023
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