Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année
2019 :
Publié le 04 février 2020
Procès-verbal du conseil - 10 décembre 2019
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Publié le 25 juillet 2023
Procès-verbal du conseil - 10 septembre 2019
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Publié le 11 septembre 2019
Procès-verbal du conseil - 16 juillet 2019
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Publié le 02 juillet 2019
Procès-verbal du conseil - 21 mai 2019
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Publié le 25 juillet 2023
Procès-verbal du conseil - 25 juin 2019
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Publié le 28 mai 2019
Procès-verbal du conseil - 09 avril 2019
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Publié le 21 février 2019
Procès-verbal du conseil - 30 janvier 2019
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Publié le 25 juillet 2023
Procès-verbal du conseil - 19 février 2019
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Publié le 20 janvier 2019
Procès-verbal du conseil - 13 novembre 2018
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2018 :
Publié le 04 février 2019
Procès-verbal du conseil - 18 septembre 2018
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Publié le 02 août 2018
Procès-verbal du conseil - 29 mai 2018
Compte-rendu du 29 mai 2018
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Publié le 04 février 2019
Procès-verbal du conseil - 05 juillet 2018
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Publié le 04 février 2019
Procès-verbal du conseil - 3 avril 2018
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Publié le 04 avril 2018
Procès-verbal du conseil - 20 février 2018
Compte rendu du 20 février 2018
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Publié le 04 février 2019
Procès-verbal du conseil - 6 avril 2018
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Publié le 04 février 2019
Procès-verbal du conseil - 09 janvier 2018
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2017 :
Publié le 10 décembre 2017
Procès-verbal du conseil - 24 octobre 2017
Compte-rendu du 24 octobre 2017
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Publié le 12 janvier 2018
Procès-verbal du conseil - 30 novembre 2017
Compte rendu du 30 novembre 2017
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Publié le 28 octobre 2017
Procès-verbal du conseil - 19 septembre 2017
Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2017
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Publié le 20 juillet 2017
Procès-verbal du conseil - 30 juin 2017
Compte-rendu de la réunion de conseil du 30 Juin 2017
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Publié le 20 juillet 2017
Procès-verbal du conseil - 30 mai 2017
Compte-rendu de la réunion du conseil du 30 mai 2017
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Publié le 05 juin 2017
Procès-verbal du conseil - 12 avril 2017
Compte-rendu du conseil du 12 avril 2017
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Publié le 16 avril 2017
Procès-verbal du conseil - 22 mars 2017
Compte-rendu du conseil du 22 mars 2017
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Publié le 10 février 2017
Procès-verbal du conseil - 07 décembre 2016
COMPTE RENDU DU 07 DECEMBRE 2016
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