Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année
2018 :
Publié le 04 février 2019

Procès-verbal du conseil - 09 janvier 2018

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2017 :
Publié le 10 décembre 2017

Procès-verbal du conseil - 24 octobre 2017

Compte-rendu du 24 octobre 2017
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Publié le 12 janvier 2018

Procès-verbal du conseil - 30 novembre 2017

Compte rendu du 30 novembre 2017
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Publié le 28 octobre 2017

Procès-verbal du conseil - 19 septembre 2017

Compte rendu conseil municipal du 19 septembre 2017
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Publié le 20 juillet 2017

Procès-verbal du conseil - 30 juin 2017

Compte-rendu de la réunion de conseil du 30 Juin 2017
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Publié le 20 juillet 2017

Procès-verbal du conseil - 30 mai 2017

Compte-rendu de la réunion du conseil du 30 mai 2017
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Publié le 05 juin 2017

Procès-verbal du conseil - 12 avril 2017

Compte-rendu du conseil du 12 avril 2017
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Publié le 16 avril 2017

Procès-verbal du conseil - 22 mars 2017

Compte-rendu du conseil du 22 mars 2017
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Publié le 10 février 2017

Procès-verbal du conseil - 07 décembre 2016

COMPTE RENDU DU 07 DECEMBRE 2016
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Publié le 25 mars 2017

Procès-verbal du conseil - 08 février 2017

Compte rendu du conseil municipal du 08 février 2017
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2016 :
Compte rendu du 19 Octobre 2016
Publié le 11 décembre 2016

Procès-verbal du conseil - 19 octobre 2016

Compre rendu du 19 Octobre 2016
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Compte rendu du conseil municipal
Publié le 25 octobre 2016

Procès-verbal du conseil - 07 septembre 2016

Compte rendu du conseil du 07 septembre 2016
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Publié le 17 septembre 2016

Procès-verbal du conseil - 03 août 2016

compte rendu du conseil du 03 aout 2016
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Publié le 17 septembre 2016

Procès-verbal du conseil - 06 juillet 2016

compte rendu du conseil du 06 juillet 2016
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Publié le 17 septembre 2016

Procès-verbal du conseil - 25 mai 2016

compte rendu du conseil du 25 mai 2016
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Compte rendu du 13 avril 2016
Publié le 31 mai 2016

Procès-verbal du conseil - 13 avril 2016

Comptes Rendus du Conseil Municipal du 13 avril 2016
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Publié le 04 mai 2016

Procès-verbal du conseil - 03 février 2016

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2015 :
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Publié le 04 mai 2016

Procès-verbal du conseil - 04 octobre 2015

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Publié le 04 mai 2016

Procès-verbal du conseil - 16 septembre 2015

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