Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année

Retrouvez les délibérations de Metz-en-Couture classées par années

Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
septembre2022 :
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-09-02 - Avis relatifs au contrat d’apprentissage

Consulter
août2022 :
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-05 - Avis sur l'obtention de la subvention Egalim

Consulter
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-06 - Avis sur la convention droit des sols

Consulter
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-04 - Avis dépôt de dossier borduration RD7

Consulter
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-02 - Recrutement emploi permanent

Consulter
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-01 - Modification du tableau des effectifs – Transformations et créations de poste

Consulter
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-03 - Avis sur la proposition de l'augmentation Sté NVRD

Consulter
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-08-07 - Avis sur l'ajustement du droit de place food-truck

Consulter
juillet2022 :
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-07 - Fonds de concours 2022

Consulter
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-06 - Avis sur les travaux routiers, devis Delambre

Consulter
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-05 - Avis sur le versement des subventions aux associations

Consulter
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-04 - Avis sur l'acceptation d'un don

Consulter
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-02 - Avis sur la valorisation des illuminations de fin d'année

Consulter
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-01 - Avis sur la location de 2 photocopieurs

Consulter
Publié le 24 juillet 2023

CM-D2022-07-03 - Avis sur la revalorisation du ticket cantine/garderie pour la rentrée 2022

Consulter