Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations de Metz-en-Couture Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
Les arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Déclarations d'urbanisme Retrouvez les documents d'urbanisme (déclarations préalable, permis de construire et de démolir) déposés en mairie et organisés par année

Retrouvez les délibérations de Metz-en-Couture classées par années

Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
septembre2025 :
Publié le 06 octobre 2025
Liste des délibérations du conseil - 8 septembre 2025
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juillet2025 :
Publié le 06 octobre 2025
CM-D2025-07-09 Demande d'installation d'une friterie ambulante sur le parvis de la Mairie
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Publié le 06 octobre 2025
CM-D2025-07-08 Adhésion au groupement de commandes CCAS Achat des repas de cantine
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Publié le 06 octobre 2025
CM-D2025-07-07 Modification des jours d'ouverture de l'Agence Postale Communale
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Publié le 06 octobre 2025
CM-D2025-07-06 Fonctionnement de la garderie:proposition d'inclure un goûter dans le prix demandé
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Publié le 06 octobre 2025
CM-D2025-07-05 Avis sur le devis pour le remplacement de fenêtres de toit sur la mairie et recherche de cofinancement
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Publié le 06 octobre 2025
CM-D2025-07-04 Avis sur le devis d'entretien des chemins communaux programme 2025
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Publié le 06 octobre 2025
CM-D202-07-03 Point sur la vidéo protection
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Publié le 06 octobre 2025
CM-D2025-07-07-02 Travaux de reprise d'une concession funéraire
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Publié le 06 octobre 2025
CM-D2025-07-01 Reprise en général des concessions à l'abandon au cimetière
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mai2025 :
Publié le 08 août 2025
CM-D2025-05-08 Identification jardin du souvenir
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Publié le 08 août 2025
CM-D2025-05-07 Avis sur la permission de voirie autorisant Eu networks à établir, occuper et exploiter des réseaux de…
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Publié le 08 août 2025
CM-D2025-05-06 Avis sur les demandes de subvention aux associations ayant justifié de leur bilan financier et tenue de…
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Publié le 08 août 2025
CM-D2025-05-05 Avis sur la demande de financement pour l'acquisition des nouveaux manuels scolaires de l'école Jules…
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Publié le 08 août 2025
CM-D2025-05-02 Actualisation des tarifs funéraires du cimetière communal
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Publié le 08 août 2025
CM-D2025-05-04 Avis sur la demande de subvention des Jeunes Sapeurs Pompier Sud Arrageois
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Publié le 08 août 2025
CM-D2025-05-03 Avis sur la délibération du Taux Taxe d'Aménagement (institution, taux, exonérations)
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Publié le 08 août 2025
CM-D2025-05-01 Examen du projet d’arrêté pour le règlement intérieur du cimetière de Metz en Couture
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avril2025 :
Publié le 30 mai 2025
CM-D2025-04-13 Avis sur l’organisation de la fête communale
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Publié le 30 mai 2025
CM-D2025-04-12 Avis sur la demande de subvention de l’Association des jeunes porte-drapeaux
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Publié le 30 mai 2025
CM-D2025-04-10 Avis sur le tarif de cession d’une cavurne
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Publié le 30 mai 2025
CM-D2025-04-11 Avis sur la périodicité des versements induits par la présence de Fibres optiques EuNetWorks
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Publié le 30 mai 2025
CM-D2025-04-09 Avis sur la validation du programme de voirie 2025
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Publié le 30 mai 2025
CM-D2025-04-08 Avis portant remise gracieuse
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